Arrêt de travail long : la checklist complète
Accident, maladie, opération : les délais d'envoi, les indemnités, la prévoyance et la reprise. Beaucoup de droits se perdent faute d'être demandés.
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Votre planning
Indiquez la date du début de l'arrêt : chaque étape s'affiche avec sa date, dans l'ordre où elle arrive.
1. Les premiers jours
- Envoyer l'arrêt dans les 48 heures
Volets 1 et 2 à l'Assurance maladie, volet 3 à l'employeur, dans les 48 heures. Un envoi tardif peut faire réduire les indemnités journalières.
- Prévenir l'employeur
Par téléphone puis par écrit. C'est lui qui établit l'attestation de salaire, sans laquelle aucune indemnité journalière n'est versée.
- Vérifier le versement de l'attestation de salaire
Rappelez l'employeur ou le service paie si rien n'apparaît sur votre compte ameli sous une dizaine de jours : c'est le blocage le plus fréquent.
- Noter les horaires de sortie autorisés
L'arrêt précise si les sorties sont libres ou restreintes. Les contrôles existent, et le non-respect peut suspendre les indemnités.
2. Faire valoir ses droits
- Déclarer l'arrêt à la prévoyance
Le contrat d'entreprise complète souvent les indemnités après un délai de carence. La déclaration ne se fait pas toute seule et se réclame rarement à votre place.
- Vérifier le maintien de salaire prévu par la convention
Beaucoup de conventions collectives prévoient un maintien total ou partiel, sous condition d'ancienneté. Regardez votre convention, pas seulement le contrat.
- Déclarer l'arrêt aux assurances de prêt
L'assurance emprunteur d'un crédit immobilier prend souvent le relais des mensualités après un délai de franchise. La déclaration est à faire tôt, avec le certificat médical.
- Signaler le changement de situation
CAF et impôts : une baisse de revenus peut ouvrir ou augmenter des droits (aide au logement, prime d'activité) et permet d'ajuster le prélèvement à la source.
3. Pendant l'arrêt
- Envoyer chaque prolongation dans les 48 heures
Les mêmes délais s'appliquent à chaque renouvellement. C'est là que les oublis se produisent, l'urgence étant passée.
- Demander une visite de pré-reprise
À partir de 30 jours d'arrêt, à l'initiative du salarié auprès du médecin du travail. Elle prépare les aménagements et n'a aucune conséquence sur l'arrêt en cours.
- Suivre le versement des indemnités
Vérifiez le montant et la régularité sur votre compte ameli. Une interruption vient presque toujours d'une pièce manquante, pas d'une décision.
- Se renseigner sur le temps partiel thérapeutique
Il permet de reprendre progressivement en gardant une partie des indemnités. Il se demande au médecin traitant et suppose l'accord de l'employeur et du médecin conseil.
4. La reprise
- Programmer la visite médicale de reprise
Obligatoire après un arrêt d'au moins 60 jours (30 en cas d'accident du travail). Elle est organisée par l'employeur et conditionne le retour au poste.
- Préparer les aménagements de poste
Horaires, matériel, tâches. Le médecin du travail peut les préconiser ; c'est le moment de dire ce qui est réellement difficile.
- Vérifier le solde de congés et la régularisation de paie
L'arrêt affecte l'acquisition des congés et le calcul des indemnités. Contrôlez le premier bulletin après reprise ligne à ligne.
Cette liste aide à s'organiser ; elle ne remplace pas le conseil d'un professionnel. Certaines démarches ne concernent pas tout le monde : dans votre dossier, une tâche inutile se supprime d'un geste.