Mentions légales

Éditeur

Le site joiplan.fr et l'application Joiplan sont édités par Paul Abensour EI, entrepreneur individuel (micro-entreprise), SIRET 851 579 847 00027, dont l'adresse est : 4 Mail des Catalpas, 78180 Montigny-le-Bretonneux.

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

Directeur de la publication : Paul Abensour.

Contact

Hébergement

Le service est hébergé en France par OVH SAS (VPS OVHcloud, datacenter de Strasbourg), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, téléphone : 1007.

Médiation de la consommation

Conformément au Code de la consommation (articles L611-1 et suivants), en cas de litige que nous n'aurions pas pu résoudre ensemble, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : Médiateur de la consommation SMP (Alteritae), 5 rue Salvaing, 12000 Rodez (www.mediateur-consommation-smp.fr). Vous devez au préalable nous avoir adressé une réclamation écrite.

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logos, modèles de dossiers et le code du service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les contenus que vous déposez dans l'application (dossiers, tâches, commentaires, documents) vous appartiennent. Nous ne les utilisons que pour vous rendre le service.

Données personnelles

Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Les règles d'utilisation et de vente figurent dans les conditions générales.